Informations légales
Préambule
Votre visite de ce site : www.exaltation.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites.
EXALTATION – Paris peut modifier, compléter ces conditions d’utilisation à tout moment. Les utilisateurs de ce site exaltation.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Le site exaltation.fr n’accepte aucune forme de publicité.
Le site exaltation.fr a pour vocation d’informer sur les nouvelles collections de robes de femme et de manière générale les nouveaux tendance de vêtement féminin.
Les informations diffusées sur ce site n’engagent pas la responsabilité d’EXALTATION – Paris. Toutes les informations fournies sur le site exaltation.fr sont données à titre indicatif (ne sont nullement exhaustifs) et sont susceptibles d’évoluer.
Les informations sur le site exaltation.fr sont données à titre informative et indicatif.
Les images diffusées dans exaltation.frsont non-contractuelles.
I – Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : EXALTATION – Paris
Tél : +33 1 45 08 59 94
Fax : +33 1 40 39 05 41
Courriel : exaltation@wanadoo.fr
143 Rue d’Aboukir, 75002 Paris – France
Créateur : begrafiks
Responsable publication : EXALTATION – Paris
Tél : +33 1 45 08 59 94
Fax : +33 1 40 39 05 41
Courriel : exaltation@wanadoo.fr
143 Rue d’Aboukir, 75002 Paris – France
Le responsable publication est une personne morale.
Webmaster : begrafiks
Hébergeur : NETISSIME
45-47 rue Francis de Pressensé 69100 Villeurbanne
II – Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés
L’utilisation du site exaltation.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site exaltation.fr/ sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par EXALTATION – Paris, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site : exaltation.fr est mis à jour régulièrement par EXALTATION – Paris. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
III – Description des services fournis
Le site exaltation.fra pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
EXALTATION – Paris s’efforce de fournir sur le site exaltation.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations indiquées sur le site exaltation.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site exaltation.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
IV – Limitations contractuelles sur les données techniques
Le site exaltation.fr et ses extensions sont proposés sur la base d’un thème crée par Kriesi est utilise les langages JavaScript, HTML5 et CSS3. Pour un confort d’utilisation optimal respectant les graphismes intégrées, nous vous recommandons d’utiliser des navigateurs avec leur dernier mises à jour respectifs (Chrome, Firefox, IE9, IE10, Safari…).
Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.
V – Propriété intellectuelle et contrefaçons
Exaltation – Paris est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : exaltation.fr.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
VI – Gestion des données personnelles
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
À l’occasion de l’utilisation du site exaltation.fr, peuvent êtres recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site exaltation.fr, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.
En tout état de cause exaltation.fr ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site exaltation.fr. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site exaltation.fr l’obligation ou non de fournir ces informations.
Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.
Aucune information personnelle de l’utilisateur du site exaltation.fr n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat de exaltation.fr et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site exaltation.fr.
Le site n’est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d’informations personnelles.
Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
VII – Liens hypertextes et cookies
Le site exaltation.fr contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de exaltation.fr. Cependant, exaltation.fr n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.
La navigation sur le site exaltation.fr est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur.
Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site.
Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.
Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies :
- Sous Internet Explorer : onglet outil (pictogramme en forme de rouage en haut a droite) / options internet. Cliquez sur Confidentialité et choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok.
- Sous Firefox : en haut de la fenêtre du navigateur, cliquez sur le bouton Firefox, puis aller dans l’onglet Options. Cliquer sur l’onglet Vie privée. Paramétrez les Règles de conservation sur : utiliser les paramètres personnalisés pour l’historique. Enfin décochez-la pour désactiver les cookies.
- Sous Safari : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par un rouage). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section «Confidentialité», cliquez sur Paramètres de contenu. Dans la section «Cookies», vous pouvez bloquer les cookies.
- Sous Chrome : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par trois lignes horizontales). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section «Confidentialité», cliquez sur préférences. Dans l’onglet «Confidentialité», vous pouvez bloquer les cookies.
VIII – Limitations de responsabilité
exaltation.fr ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au exaltation.fr, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au paragraphe IV, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
exaltation.fr ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site exaltation.fr.
IX – Les principales lois concernées, droit applicable ainsi que l’attribution de juridiction
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site exaltation.fr est soumis au droit français.
Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.
X – Lexique
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).
Privacy Policy
Preamble
Your visit to this site : www.exaltation.fr implies the full acceptance of the general conditions of use described below.
EXALTATION – Paris may amend, supplement these Terms of Use at any time. The users of this site exaltation.fr exaltation.fr are therefore invited to consult them on a regular basis.
The site exaltation.fr does not accept any form of advertising.
The website exaltation.fr has for vocation to inform on the new collections of dresses of woman and in general the new tendency of feminine garment.
The information published on this site does not imply the responsibility of EXALTATION – Paris. All the information provided on the site exaltation.fr are given as an indication (are by no means exhaustive) and are likely to evolve.
The information on the site exaltation.fr are given for information and guidance.
The images shown in exaltation.fr are non-contractual.
I – Presentation of the site
According to article 6 of the law n ° 2004-575 of June 21, 2004 for the confidence in the digital economy, it is specified to the users of the site exaltation.fr the identity of the different As part of its implementation and follow-up :
Owner : EXALTATION – Paris
Tel : +33 1 45 08 59 94
Fax : +33 1 40 39 05 41
E-mail : exaltation@wanadoo.fr
143 Rue d’Aboukir, 75002 Paris – France
Creator : begrafiks
Responsible for publication : EXALTATION – Paris
Tel : +33 1 45 08 59 94
Fax : +33 1 40 39 05 41
E-mail: exaltation@wanadoo.fr
143 Rue d’Aboukir, 75002 Paris – France
The publication manager is a legal entity.
Webmaster : begrafiks
Hosting : NETISSIME
45-47 rue Francis de Pressensé 69100 Villeurbanne
II – General conditions of use of the site and the services offered
The use of the site exaltation.fr implies the full acceptance of the general conditions of use described below.
These conditions of use are liable to be modified or supplemented at any time, the users of the site exaltation.fr are therefore invited to consult them on a regular basis.
This site is normally accessible to users at any time. An interruption due to technical maintenance may, however, be decided by EXALTATION – Paris, which will then endeavor to communicate the dates and times of the intervention beforehand.
The website : exaltation.fr is updated regularly by EXALTATION – Paris.
In the same way, legal notices can be modified at any time: they nevertheless impose themselves on the user who is invited to refer to them as often as possible in order to take cognizance of them.
III – Description of Services Provided
The purpose of the site exaltation.fr is to provide information on all activities of the company.
EXALTATION – Paris strives to provide on the site exaltation.fr information as accurate as possible. However, it can not be held responsible for omissions, inaccuracies and deficiencies in the updating, whether by its own act or by third party partners who provide this information.
All the information indicated on the site exaltation.fr are given as an indication, and are likely to evolve. In addition, the information on the site exaltation.fr is not exhaustive. They are given subject to modifications that have been made since their posting.
IV – Contractual limitations on technical data
The site exaltation.fr and its extensions are proposed on the basis of a theme created by Kriesi is used the languages JavaScript, HTML5 and CSS3. We recommend you to use browsers with their latest updates (Chrome, Firefox, IE9, IE10, Safari …) for optimum ease of use.
The website can not be held responsible for material damage related to the use of the site. In addition, the user of the site agrees to access the site by using a recent material, containing no virus and with a browser of last generation updated.
V – Intellectual Property and Counterfeiting
Exaltation – Paris owns the intellectual property rights or holds the rights of use on all the elements accessible on the site, in particular the texts, graphics, logo, icons, sounds, software.
Any reproduction, representation, modification, publication, adaptation of all or part of the elements of the site, whatever the means or the process used, is forbidden, without prior written authorization of : exaltation.fr.
Any unauthorized exploitation of the site or any of the elements it contains will be considered as constituting an infringement and prosecuted in accordance with the provisions of articles L.335-2 and following of the Code of Intellectual Property.
VI – Management of personal data.
In France, personal data are protected by Act No. 78-87 of 6 January 1978, Law No. 2004-801 of 6 August 2004, Article L. 226-13 of the Criminal Code and the European Directive 24 October 1995.
On the occasion of the use of the site exaltation.fr, can be collected: the URL of the links through which the user has accessed the site exaltation.fr, the user’s access provider, the Internet Protocol (IP) address of the user.
In any case exaltation.fr collects personal information relating to the user only for the need of certain services offered by the site exaltation.fr. The user provides this information with full knowledge of the facts, in particular when he himself carries out their input. It is then specified to the user of the site exaltation.fr the obligation or not to provide this information.
In accordance with the provisions of Article 38 and following of Law 78-17 of 6 January 1978 relating to data processing, files and freedoms, every user has the right to access, rectify and oppose personal data In writing and signed, accompanied by a copy of the identity document with the signature of the holder of the exhibit, specifying the address to which the reply should be sent.
No personal information of the user of the site exaltation.fr is published without the knowledge of the user, exchanged, transferred, ceded or sold on any medium to third parties. Only the assumption of the redemption of exaltation.fr and its rights would allow the transmission of said information to the eventual acquirer who would in turn hold the same obligation to retain and modify the data vis To the user of the site exaltation.fr.
The site is not declared to the CNIL because it does not collect personal information.
The databases are protected by the provisions of the Act of 1 July 1998 transposing Directive 96/9 of 11 March 1996 on the legal protection of databases.
VII – Hypertext links and cookies
The site exaltation.fr contains a number of hypertext links to other sites, set up with the authorization of exaltation.fr. However, exaltation.fr does not have the possibility to check the content of the sites thus visited, and will therefore assume no responsibility as a result.
The navigation on the site exaltation.fr is likely to cause the installation of cookie (s) on the computer of the user. A cookie is a small file that does not allow user identification but records information about a computer’s browsing on a site. The data thus obtained are intended to facilitate further navigation on the site, and are also intended to permit various measures of attendance.
Failure to install a cookie may result in the inability to access certain services. The user can however configure his computer as follows, to refuse the installation of cookies :
- Under Internet Explorer : tool tab (pictogram in the form of a cog in the top right) / internet options. Click Confidentiality and choose Block All Cookies. Confirm with OK.
- Under Firefox : At the top of the browser window, click the Firefox button, then go to the Options tab. Click on the Privacy tab.
Set the retention rules to : use the custom settings for the history. Finally uncheck it to disable cookies. - Under Safari : Click at the top right of the browser on the menu pictogram (symbolized by a cog). Select Settings. Click Show Advanced Settings. In the «Privacy» section, click Content Settings. In the «Cookies» section, you can block cookies.
- Under Chrome : Click at the top right of the browser on the menu pictogram (symbolized by three horizontal lines). Select Settings. Click Show Advanced Settings. In the «Confidentiality» section, click Preferences. In the «Privacy» tab, you can block cookies.
VIII – Limitations of liability
exaltation.fr can not be held responsible for the direct and indirect damage caused to the user’s equipment, when accessing the site exaltation.fr, resulting either from The use of equipment that does not meet the specifications specified in paragraph IV, or the occurrence of a bug or incompatibility.
exaltation.fr can not be held liable for indirect damages (such as loss of market or loss of chance) resulting from the use of the site exaltation.fr.
IX – The main laws concerned, applicable law and jurisdiction
Law No. 78-17 of 6 January 1978, in particular amended by Act No. 2004-801 of 6 August 2004 relating to data processing, files and freedoms.
Law No. 2004-575 of 21 June 2004 for confidence in the digital economy.
Any dispute in connection with the use of the site exaltation.fr is subject to French law.
Exclusive jurisdiction shall be conferred on the competent courts of Paris.
X – Lexicon
User : Internet user connecting, using the aforementioned site.
Personal information : «information which permits, in whatever form, directly or indirectly, the identification of the natural persons to whom they apply» (Article 4 of Law No. 78-17 of 6 January 1978).
